Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS EUROPE HELICOPTERE
Monsieur Jean-Claude VAN LATEM

Numéro de dépôt :
1750861
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
27/09/1999

Présentation de la marque TRANS EUROPE HELICOPTERE

Déposée le 27 septembre 1989 par monsieur Jean-Claude VAN LATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « TRANS EUROPE HELICOPTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude VAN LATEM domicilié(e) 3 Avenue de Windsor, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel DONSIMONI - France.

La marque TRANS EUROPE HELICOPTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS EUROPE HELICOPTERE est expirée depuis le 27 septembre 1999.

Jean-Claude VAN LATEM a également déposé les autres marques suivantes : HELICOPTER AIR TRANSPORT


Monsieur Jean-Claude VAN LATEM - 3 Avenue de Windsor, 06400 CANNES - France


Monsieur Michel DONSIMONI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12

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